Quimperlé Communauté

Quimperlé Communauté réunit son conseil communautaire ce mercredi 28 mars 2018 à partir de 18h.

L’ordre du jour de la réunion est en ligne sur son site web.

Voici les questions soumises à l’examen des élus communautaires.

POLITIQUES PUBLIQUES COMMUNAUTAIRES

1- Installation des conseillers communautaires, suite aux élections à Locunolé

2- FINANCES
a) Approbation des Comptes de Gestion de l’année 2017
b) Approbation des Comptes Administratifs de l’année 2017
c) Affectation et reports des résultats de l’exercice 2017 au BP 2018
d) Vote des taux de la fiscalité au titre de l’année 2018
e) Vote des budgets primitifs 2018
f) Approbation des AP/CP
g) Approbation des subventions au titre de l’année 2018

3- ADMINISTRATION GENERALE
a) Présentation du rapport d’activités / développement durable / égalité femmes-hommes 2017
b) Schéma de mutualisation : communication sur sa mise en œuvre
c) Quimper Cornouaille Développement : approbation de la convention 2018 pour les domaines de l’énergie et du tourisme

4– ÉNERGIES
a) Élargissement des statuts de Quimperlé Communauté en matière d’énergie
b) Création de deux emplois de technicien Conseil en Energie Partagé
c) PCAET – Adhésion à Air Breizh

5- CULTURE
a) Réseau des bibliothèques : approbation du nouveau tableau des investissements par commune et de l’avenant n°2 relatif à la convention-type de développement de la lecture publique entre Quimperlé Communauté et les communes adhérentes
b) Culture bretonne : approbation du plan de développement en faveur de la langue et la culture bretonne
c) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des grilles tarifaires pour la période du 1er septembre 2018 au 31 août 2019

6- AMÉNAGEMENT
a) Habitat – Logements locatifs sociaux – Constitution de la Conférence Intercommunale du Logement
b) Foncier – Démarche de remise en valeur des terres incultes dans le secteur de Kerfany – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Moëlan-Sur-Mer

7- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE –TOURISME
a) Aéroport de Lann Bihoué – Attribution d’une subvention à la CCI du Morbihan

8- URBANISME
a) Urbanisme – Commune de Saint –Thurien – carte communale – arrêt du projet avant mise à enquête publique
b) Urbanisme – PLU de Riec-sur-Bélon – Modification simplifiée N°1 – Modalités de la mise en disposition

9- RESSOURCES HUMAINES
a) Créations d’emplois dans le cadre du transfert de la compétence eau et assainissement
b) ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES : détermination du nombre de représentants, paritarisme et droit de vote au Comité technique et au Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail

VIE COURANTE

10– RESSOURCES HUMAINES
a) Transformation des emplois dans le cadre des avancements de grade et promotion interne 2018
b) Suppression d’un emploi d’animateur prévention à temps non complet et concomitamment création d’un emploi d’animateur au service prévention à temps complet au 1er avril 2018
c) Suppression d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique en spécialité danse à temps non complet et concomitamment création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique à temps complet en spécialité danse
d) Modification du tableau des effectifs au 31 décembre 2017
e) Mandat au Centre de gestion pour une consultation contrat groupe risque prévoyance
f) Convention de partenariat « Gestion en temps partagé d’un conseiller de prévention »
g) Création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique spécialité danse à temps non complet (6H/semaine) 1er septembre 2018

11- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
a) MEGALIS Bretagne : désignation d’un délégué suppléant
b) Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président, les Vice-présidents et les conseillers communautaires délégués

12- ENVIRONNEMENT/ÉNERGIES/DECHETS
a) Approbation des tarifs de location des conteneurs à ordures ménagères et tri sélectif pour les professionnels applicables au titre de l’année 2018
b) Approbation des tarifs de location des conteneurs à verre pour les professionnels applicables au titre de l’année 2018

13- DÉVELOPPEMENT / ÉNERGIES / DÉCHETS
a) Agriculture – Aides à l’installation de jeunes agriculteurs
b) Zone d’activités de Kervidanou 3 (extension) – Mellac – Approbation de la cession d’une parcelle cadastrée section ZD n° 197 à Monsieur Thierry FRANCOISE – EURL Transports Thierry FRANCOISE
c) Zone d’activités de Kervidanou 3 (extension) – Mellac– Approbation de la cession des parcelles cadastrées section ZD n°195 et 196, à Monsieur Fabrice ALLAIN – SARL Bat’isole Construction
d) Zone d’activités de la Villeneuve Braouic – Quimperlé – Approbation de la cession des parcelles cadastrées section BY n°336 et 354, à Monsieur Didier YVONNOU – SAS Pompes Funèbres Didier YVONNO
e) Zone d’activités de la Villeneuve Braouic – Quimperlé – Approbation de la cession d’une parcelle cadastrée section BY n°228, à Monsieur Stéphane THOMAS – SARL RIDER MARINE
f) Assainissement des ZA de Kerfleury (ex ZA communautaire) et Kervidanou 3 (ex ZA communautaire) – Approbation des tarifs des redevances 2018.

14- ENFANCE
a) LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS : approbation de la convention partenariale pour le fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)

15- CULTURE
a) Réseau des bibliothèques : approbation de la convention relative à l’opération lecture « Dis-moi ton livre » liant Quimperlé Communauté et les communes pour les bibliothèques/médiathèques municipales et le public scolaire
b) Politique culturelle : approbation du dispositif d’aide à la diffusion du spectacle vivant en milieu rural

16- SPORTS
a) Aquapaq – approbation des grilles tarifaires 1er juillet 2018 – 30 juin 2019
b) DSP Surf : approbation de la grille tarifaire 2018 du prestataire ESB Kloar

17- PRÉVENTION
a) Renouvellement de la convention PAEJ avec l’ADPEP29 pour 3 ans

18- POUR INFORMATION
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 22 février 2018
– Signature en date du 12/02/2018 d’une convention d’occupation du domaine public avec l’opérateur FREE MOBILE, pour l’installation d’une antenne relais sur la zone d’activités de Kersalut au lieu-dit Kermoulin, à Moëlan sur Mer. Cette occupation est établie pour une durée de 12 ans et soumise à une redevance annuelle de 4.000€.

19- QUESTIONS DIVERSES

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